Descripteurs
> 2805 droit > droit > droit privé > droit civil > droit des personnes > droit des mineurs
droit des mineurs |
Documents disponibles dans cette catégorie (6)
Ajouter le résultat dans votre panier Affiner la recherche
Titre : Code junior : les droits et obligations des moins de 18 ans Type de document : texte imprimé Auteurs : Dominique Chagnollaud, Auteur Mention d'édition : 3è Editeur : Dalloz, 2005 Description : 642 p. ISBN/ISSN : 2-247-06320-9 Langues : Français (fre) Descripteurs : droit des mineurs Résumé : Les droits des enfants et adolescents, comme leurs obligations, sont souvent méconnus. Le Code junior a pour but de mieux faire connaître ces règles et leur application concrète dans toutes les situations du quotidien : en famille, à l'école et en société. Nature du document : documentaire Genre : guide Code junior : les droits et obligations des moins de 18 ans [texte imprimé] / Dominique Chagnollaud, Auteur . - 3è . - Dalloz, 2005 . - 642 p.
ISBN : 2-247-06320-9
Langues : Français (fre)
Descripteurs : droit des mineurs Résumé : Les droits des enfants et adolescents, comme leurs obligations, sont souvent méconnus. Le Code junior a pour but de mieux faire connaître ces règles et leur application concrète dans toutes les situations du quotidien : en famille, à l'école et en société. Nature du document : documentaire Genre : guide Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (2)
Cote Section Localisation Code-barres Disponibilité 348 CHA documentaire CDI 00628 Disponible 348 CHA documentaire CDI 00629 Disponible Engage-toi dans une association ! in Histoire junior. Hors série, 15 (mai 2019)
[article]
Titre : Engage-toi dans une association ! Type de document : texte imprimé Année : 2019 Article : p. 26
in Histoire junior. Hors série > 15 (mai 2019)Descripteurs : droit des mineurs / vie associative Résumé : La loi permet aux mineurs d'adhérer à une association ou d'en créer une : explications. Nature du document : documentaire [article] Engage-toi dans une association ! [texte imprimé] . - 2019 . - p. 26.
in Histoire junior. Hors série > 15 (mai 2019)
Descripteurs : droit des mineurs / vie associative Résumé : La loi permet aux mineurs d'adhérer à une association ou d'en créer une : explications. Nature du document : documentaire
Titre : Une justice de principes Type de document : document électronique Editeur : Ministère de la Justice, 2015 Description : [env. 1p.] Format : Web Langues : Français (fre) Descripteurs : droit des mineurs / juridiction pour mineurs Résumé : La justice civile ou pénale pour les enfants mineurs en France : le principe d'éducation, les principaux points de la loi. Encadré : extrait du préambule de l'ordonnance de 1945. Nature du document : documentaire Genre : Documentaire Niveau : Classe de 3e/Classe de 4e/collège/Secondaire En ligne : http://www.ado.justice.gouv.fr/index.php?page=population_proteger-principes Une justice de principes [document électronique] . - Ministère de la Justice, 2015 . - [env. 1p.] ; Web.
Langues : Français (fre)
Descripteurs : droit des mineurs / juridiction pour mineurs Résumé : La justice civile ou pénale pour les enfants mineurs en France : le principe d'éducation, les principaux points de la loi. Encadré : extrait du préambule de l'ordonnance de 1945. Nature du document : documentaire Genre : Documentaire Niveau : Classe de 3e/Classe de 4e/collège/Secondaire En ligne : http://www.ado.justice.gouv.fr/index.php?page=population_proteger-principes
Titre : Majeurs et mineurs Type de document : document électronique Auteurs : Ministère de la Justice, Auteur Editeur : Ministère de la Justice, 2014 Description : [env. 1p.] Format : Web Langues : Français (fre) Descripteurs : droit des mineurs Résumé : Ce qu'est un mineur, enfant ou adolescent : définition de ce que le fait d'être mineur représente. Responsabilité juridique des mineurs, émancipation des mineurs. Nature du document : documentaire Genre : Documentaire Niveau : Classe de 3e/Classe de 4e/collège/Secondaire En ligne : http://www.ado.justice.gouv.fr/index.php?page=population_proteger-majeurs Majeurs et mineurs [document électronique] / Ministère de la Justice, Auteur . - Ministère de la Justice, 2014 . - [env. 1p.] ; Web.
Langues : Français (fre)
Descripteurs : droit des mineurs Résumé : Ce qu'est un mineur, enfant ou adolescent : définition de ce que le fait d'être mineur représente. Responsabilité juridique des mineurs, émancipation des mineurs. Nature du document : documentaire Genre : Documentaire Niveau : Classe de 3e/Classe de 4e/collège/Secondaire En ligne : http://www.ado.justice.gouv.fr/index.php?page=population_proteger-majeurs
Titre : Une population à protéger Type de document : document électronique Auteurs : Ministère de la Justice, Auteur Editeur : Ministère de la Justice, 2014 Description : [env. 20p.] Format : Web Langues : Français (fre) Descripteurs : droit des mineurs / juridiction pour mineurs Résumé : La loi n'est pas la même pour les adultes et pour les mineurs. La Justice des mineurs tient compte de l'âge des enfants et adolescents, afin de les protéger et de préserver les intérêts de la collectivité. Nature du document : documentaire Genre : Documentaire Niveau : Classe de 3e/Classe de 4e/collège/Secondaire En ligne : http://www.ado.justice.gouv.fr/index.php?page=population_a_proteger Une population à protéger [document électronique] / Ministère de la Justice, Auteur . - Ministère de la Justice, 2014 . - [env. 20p.] ; Web.
Langues : Français (fre)
Descripteurs : droit des mineurs / juridiction pour mineurs Résumé : La loi n'est pas la même pour les adultes et pour les mineurs. La Justice des mineurs tient compte de l'âge des enfants et adolescents, afin de les protéger et de préserver les intérêts de la collectivité. Nature du document : documentaire Genre : Documentaire Niveau : Classe de 3e/Classe de 4e/collège/Secondaire En ligne : http://www.ado.justice.gouv.fr/index.php?page=population_a_proteger Permalink




